Tout comprendre sur les auxiliaires parentales

AUXILIAIRE PARENTALE

Tout comprendre sur les auxiliaires parentales

Pourquoi nous avons créé ce site ? Auxiliaire parentale de métier nous avons toujours du mal à faire reconnaitre notre profession comme tel. Souvent associée aux petits boulot d'étudiants, l'auxiliaire parentale est un vrai métier (et aussi une vrai passion) !

Alors comment mettre en avant notre métier ? Très peu de site sont 100% complet et il est souvent difficile de trouver la réponse à notre question parmi les nombreux résultats web. Et bien j'ai décidé de créer un site web avec le maximum d'informations répertorié. 

Définition des tâches: aide les enfants dans la réalisation des actes de la vie quotidienne (habillage, prise de repas…), mène avec eux des activités d’éveil, effectue l’entretien du cadre de vie des enfants. Conditions d’exercice de l’activité: l’activité de cet emploi/métier s’exerce aux domicile des parents. 

Comparatif du prix des modes de gardes :

Tout d'abord je pense qu'il est utile de parler du prix. C'est souvent un des facteurs principale du choix du mode de garde. 

Voici un comparatif pour deux familles lambda

• La famille A : 1 enfant, revenus de 22 000 € annuels (1800 € mensuels)
• La famille B : 2 enfants, revenus de 63 000 € annuels (5200 € mensuels)

Pour une garde de 45h par semaine sois environ 9h par jour (sur 5j par semaine) pour des enfants de moins de 3 ans

Toutes les aides et déduction d'impôts sont prises en compte dans le tableau ci-dessous. Les prix ci-dessous sont des prix à titre indicatifs qui peuvent varier en fonction de votre région. Tout le prix sont brut.

Renseignez vous également auprès de votre mairie car des aides peuvent également être distribuée par votre commune ou région. Vous pouvez aussi surement obtenir des aides de la part de votre CE. Pour une garde à domicile par une auxiliaire parentale vous pouvez avoir une déduction d'impôt de 50% du prix de garde (une fois les autres aide déduite).

POurquoi choisir une auxiliaire parentale ?

Quels sont les avantages et inconvénient d'une garde à domicile par une auxiliaire parentale.

Les avantages :

– Le prix est nettement moins élevé lors d'une garde partagée qu'une place en crèche privée ou auprès d'une assistante maternelle et pour une garde de plusieurs de vos enfants à votre domicile le prix d'une auxiliaire parentale est moins cher qu'une assistante maternelle.
– L'auxiliaire parentale peut garder l’enfant même quand il est malade.
– L'auxiliaire parentale peut aller chercher d’autres enfants à la sortie de l’école.
– L'auxiliaire parentale peut faire un peu le ménage, selon le contrat négocié.
– Pas besoin de vous déplacer  la garde se fait chez vous.
– L'auxiliaire parentale peut réceptionner des colis et veiller sur votre maison.
– Respect du rythme de l’enfant (le matin il peut dormir), l'auxiliaire parentale s’adapte au rythme de la famille
– Moins de chance d'être malade
– Les horaires s'adapte aux vôtres
– C’est un moyen de garde plus calme qui est parfait pour les enfants qui ont tendance à être fatiguée par le bruit
– Il est facile de trouver une auxiliaire parentale
– Si l’enfant ne mange pas, l'auxiliaires a le droit d’insister si vous lui avez demander explicitement (dans le cas de sous poids par exemple)
– Si l’enfant est malade, il peut tout de même être gardée (contrairement aux crèches) 
–  Vous pouvez choisir vos jours de garde (contrairement à certaine crèche ou votre enfant doit être présent du lundi au vendredi)
– Les congés de votre auxiliaire parentale sont le plus souvent calée sur les vôtres

Comment recruter une auxiliaire parentale ?

Il faut déjà trouver de potentiels futurs candidat(e)s. Vous pouvez déposer une annonce ou directement envoyée un message aux auxiliaires parentales référencer sur internet (comme Nounou Top,  Yoopies, Bébé Nounou, etc ...), contactez une de nos rédactrices qui est avant tout auxiliaire parentale, en en parlant à vos proches, en contactant une agence, etc .. Soyez clair sur les horaires de la garde, les jours travaillés et le lieu de garde.

Maintenant que vous avez vos candidat(e)s voici le moment de l'entretient penser à préparer un petit questionnaire, demander lui ces références si elle en a, son CV, ces tarifs et ces disponibilités. Une fois que vous avez trouvée la/le candidat(e) idéal pensez à signer une promesse d'embauche, pourquoi ? Car trouvez la perle rare c'est compliqué et vous ne voudriez pas passer à cotée c'est vrai ? 

Le contrat de travail
Préalablement à l’établissement du contrat de travail, [...].
De manière générale, et par défaut le contrat de travail est un contrat à durée indéterminée.
Le contrat à durée déterminée n’étant valable que pour des motifs très précis (remplacement maladie, congés maternité, …). Dans le cas du CDD, au terme du contrat, une indemnité de fin de contrat s’élevant à 10% de la totalité des salaires bruts versés doit être réglée au salarié, ainsi qu’une indemnité de congés payés, s’élevant à 10% du montant des salaires bruts versés y compris l’indemnité de fin de contrat.

Important : En cas de garde partagée, chaque famille établit un contrat de travail avec la garde d’enfant

Déterminez avec le ou la garde d’enfants le contenu et la forme de votre accord à propos :
- Du nombre d’enfants confiés et de leurs âges (nom, prénoms et dates de naissance)
- Du lieu de travail
- Des horaires, et de la durée du travail

Elle est de 40 heures effectives par semaine (soit 174 heures par mois). Au-delà de ces 40 heures par semaine, les heures sont supplémentaires et majorées de 25%. Elles ne doivent pas excéder 8 heures en moyenne par semaine sur une amplitude de 12 semaines. De la répartition entre les heures effectives et responsables (uniquement en garde simple)
- Du salaire
- Des tâches à accomplir
Listez l’ensemble des tâches à accomplir concernant la garde des enfants et l’entretien de leurs environnements.
- La période d’essai
Elle est fixée à un mois, elle peut être renouvelée une fois par écrit. 

Congés payés
Les congés payés se calculent du 1er juin au 31 mai. La durée des congés est de 2,5 jours ouvrables (du lundi au samedi) par mois de présence, soit 30 jours ouvrables ou 5 semaines pour une année complète.

La planification d’une visite à la médecine du travail
Si vous employez du personnel au moins 40 heures par semaine, l’inscription à un centre de médecine du travail est obligatoire et devient facultative mais conseillée pour un temps partiel.

L’inscription doit avoir lieu au plus tôt afin de pouvoir faire réaliser la visite médicale d’embauche à la personne recrutée au cours de la période d’essai. Une visite de contrôle sera planifiée tout les ans.

Le coût de cette visite (environ 80€/an, selon le centre retenu) est à la charge de l’employeur (à diviser entre les deux familles en cas de garde partagée)

L’Assurance
Il est essentiel de prendre contact avec votre assurance et demander une extension de garantie au titre de l’emploi de personnel à domicile,l’extension existe et si elle couvre effectivement les risques, afin de couvrir tout accident dont l’auxiliaire parentale aurait la responsabilité.
L’auxiliaire parentale peut mais n’est pas dans l’obligation de souscrire à une assurance responsabilité civile professionnelle par elle même.
Vous pouvez éventuellement lui proposer de la prendre en charge et l’inclure comme un avantage en nature ( non soumis à cotisations patronales)
Certains assureurs proposent des assurances spécifiques pour les emplois à domicile.

http://www.jobenfance.com

Comment déclarer son auxiliaire parentale ?

Pour pouvoir bénéficier du complément de libre choix de mode de garde (CMG) de la Paje, vous devez déposer votre demande auprès de votre Caf/MSA, au cours du mois de l’embauche de votre garde d’enfants à domicile.

  1- Vous contactez votre Caf/MSA

Vous devez déposer votre demande de complément de libre choix du mode de garde auprès de votre Caf/MSA. Vous pouvez télécharger le formulaire de demande de CMG sur www.caf.fr ou sur www.msa.fr.  

  2 - Votre Caf/MSA informe le centre national Pajemploi

C'est votre Caf/MSA qui examine votre demande et fait parvenir au centre national Pajemploi les éléments nécessaires à votre immatriculation comme employeur.

 3 - Le centre national Pajemploi vous immatricule

Il vous fait parvenir votre notification d'immatriculation contenant vos identifiant et mot de passe temporaires vous permettant d'effectuer vos déclarations sur Internet.

 4 - Vous déclarez les salaires que vous avez versés

Dans votre espace personnel, vous déclarez la rémunération de votre salariée.

 5 - Le centre national Pajemploi traite votre déclaration

Il fait parvenir à votre Caf/MSA, les éléments nécessaires au versement de votre prestation. Votre Caf/MSA vous verse directement la partie « aide à la rémunération » et règle au centre national Pajemploi le montant des cotisations dues.

Employer au quotidien une auxiliaire parentale

• L’ arrêt maladie :
En cas d’absence pour maladie, l’employeur cesse de rémunérer le salarié.
La rémunération de ce dernier est prise en charge par son centre de sécurité sociale selon les modalités suivantes :
- un délai de 3 jours de carence sans aucune prise en charge
- à partir du 4e jour, le salaire est pris en charge à hauteur de 50%
- à partir du 8è jour d’arrêt de travail, l’IRCEM prévoyance verse au salarié des indemnités journalières complémentaires.
Votre salarié(e) a 48 heures pour vous délivrer l’arrêt de travail délivré par son médecin.
Dès réception de l’arrêt de travail, vous devez envoyer une attestation de salaire au centre de sécurité sociale de votre salariée pour le calcul de ses indemnités journalières.
Plus d’informations rendez vous sur le site de la sécurité sociale : Ameli.fr

- Si l’arrêt de travail se prolonge au-delà de 7 jours, vous devez déclarer l’arrêt de travail à l’IRCEM prévoyance en renvoyant l’imprimé de demande d’indemnisation.
Plus d’informations rendez vous sur le site de l’Ircem

• Le congés maternité :
Le congé maternité légal débute 6 semaines avant la date présumée de l’accouchement et s’achève 10 semaines après la date de celui-ci ou plus selon le nombre d'enfants de votre salariée.

Vous devez envoyer une attestation de salaire au centre de sécurité sociale de votre salarié(e) pour le calcul de ses indemnités journalières. Pas de jours de carence calculé dans ce cas.

• L’accident du travail :
Votre salarié(e) dispose de 24h pour vous faire part de son accident du travail en vous envoyant le justificatif remis par son médecin.
Vous devez déclarer l’accident du travail dans un délai de 48 h à la CPAM du salarié et à l’IRCEM prévoyance.

Il faut ensuite lui remettre une déclaration d’accident du travail.

• La procédure de licenciement
Le plus souvent, la rupture du contrat de travail dans le cas de la garde d’enfant à domicile intervient au moment du changement de mode de garde (enfants scolarisé, congés maternité de l’employeur…). Dans ces cas, comme dans tout autres, le licenciement doit avoir une cause réelle et sérieuse.
1 - Convocation à un entretien préalable
Envoyée par lettre recommandée ou par lettre remise en main propre, cette convocation indique l’objet de l’entretien : le licenciement.
2 - Entretien avec le salarié
L’employeur indique le ou les motifs de la décision envisagée et recueille les explications du salarié.
3 - Notification de licenciement
L’employeur doit notifier à son salarié le licenciement par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. La lettre de licenciement doit préciser clairement le ou les motifs de licenciement.

• Le Préavis
Le préavis doit être exécuté dans les conditions de travail prévues par le contrat.
La durée du préavis à effectuer en cas de licenciement est de :
- une semaine pour le salarié ayant moins de six mois d’ancienneté
- un mois pour le salarié ayant de six mois à moins de deux ans d’ancienneté
- deux mois pour le salarié ayant deux ans ou plus d’ancienneté
Indemnité de licenciement
Cette indemnité non soumise à cotisations et contributions sociales correspond à 1/10ème de mois par année d’ancienneté de service continu chez le même employeur,
Pour vous guider, jobenfance vous fournit dans le kit du particulier employeur les attestations à fournir :
- modèle de certificat de travail
- modèle de solde de tout compte
Enfin, il faut fournir une attestation Pôle Emploi disponible sur leur site

• La formation
En tant que particulier employeur, vous cotisez pour la formation continue de votre salarié(e).
Vous pouvez à ce titre, si vous le souhaitez lui offrir l’accès à des formations spécialisées de grande qualité, sur un volume maximum de 40 heures / an.
Ces modules de formations de 16, 20 ou 40 heures doivent être effectuées sur le temps de travail. Le temps passé en formation vous étant intégralement remboursé postérieurement.

Une chance pour vous et votre salarié, à saisir !
Une programmation annuelle définit les dates, lieux et thèmes de stage par région. Les stages sont organisés par un réseau de 120 organismes de formation labellisés.
Retrouvez toutes les dates de stages sur le site de l’institut FEPEM

Les Démarches à suivre :
1ère étape : Avant la formation / choisir l’organisme
L’employeur doit choisir avec le salarié l’organisme de formation et le stage retenu et envoyer un dossier d’inscription à l’organisme choisi
Il doit contenir :
- l’original du bulletin d’inscription complété

- la copie du dernier avis d’échéance de cotisations URSSAF, Paje ou Cesu, selon le mode de paiement des cotisations
- si la formation choisie se déroule pendant le temps habituel de travail : le bulletin de salaire et le document URSSAF/Paje/Cesu ne doivent pas être modifiés.
2ème étape : pendant la formation
L’employeur doit rémunérer le salarié pour la totalité de la formation. Il sera remboursé par AGEFOS PME. Il doit prendre en charge les frais de vie (déplacements, repas, hôtel). Ils seront également remboursés par AGEFOS PME (selon barème). Les frais pédagogiques enfin sont pris en charge directement par AGEFOS PME.
3ème étape : Après la formation
Il faut adresser à : AGEFOS PME
- Le(s) salaire(s) versé(s) pour les heures de formation, à l’aide du relevé de frais (qui est remis au salarié à la fin de la formation),
- Joindre une copie de la fiche de paie ou du relevé Paje ou Cesu du ou des mois concernés par la formation, en mettant en évidence les heures de formation rémunérées, le tout signé par l’employeur et le salarié concerné.
- Les justificatifs des frais de vie

http://www.jobenfance.com

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Sources: https://www.mon-enfant.fr/web/guest/simulateur-paje ,  http://www.lesaventuresduchouchou.com/2015/01/comparatif-des-moyens-de-garde-pour-votre-enfant-quel-prix-reel/ ,  http://www.pajemploi.urssaf.fr , www.jobenfance.com , http://www.hellocoton.fr/nounou-qui-est-tu-definition-du-metier-d-auxiliaire-parentale-11040290 ,